RAA depuis avril 2015

RAA du mois de septembre 2015

 
 

Avis et publications

> Avis concours sur titre infirmier (e) EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes DE LAUZERTE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> DECISION CH DES DEUX RIVES-MODIFICATION DELEGATION DE SIGNATURES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

Préfecture

Cabinet

> AP-PREF-2015-09-301 AP PREF-2015-09-301 arrêté du 16 septembre 2015 portant évacuation d'un terrain occupé illicitement sur la commune de Grisolles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> AP82-PREF-2015-09-294 - portant mise en demeure d'évacuer un terrain illicitement occupé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

SG

SIDPC

Bureau de la sécurité

> AP PREF82-BS-2015-09-313 arrêté portant autorisation d'un nouveau système de vidéoprotection - pharmacie de Canals - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> AP PREF82-BS-2015-09-306 arrêté portant autorisation d'un système de vidéoprotection - DDFIP à Montauban - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> AP82-PREF-BS-2015-09-304 autorisant le port d'arme de catégorie B6 à M.CAPPE pour la mairie de Montauban - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> AP82-PREF-BS-2015-09-303 autorisant le port d'arme de catégorie B6 à M.PONZ mairie de MONTAUBAN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> AP82-PREF-BS-2015-09-302 Agrement en qualite d'agent de police municipale de M. Borde pour la commune de Moissac - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> AP82-PREF-BS-2015-09-295 arrêté portant autorisation d'un nouveau système de vidéoprotection - tribunal d'instance à Montauban - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

BCL

MCIC

> AP82-PREF2015-09-305 délégation signature diserhm septembre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> AP82-PREF-2015-09-300 Délégation signature DDLPCL septembre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> RAA-MCIC-Arrêté höpital Castesarrasin-Moissac-Attributions et délégations de signature Hélène REGAN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> AP82-PREF-2015-09-290 AP délégation signature au DSAC p.i. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

MAT

> AP82-PREF-2015-08-287 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

BRHAS

BBP

> AP82-PREF-2015-09-299 Arrêté portant création d’une régie d’avances à la préfecture de Tarn-et-Garonne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

BTIC

BEPA

> AP 82-PREF-2015-09-298 portant agrément d'un établissement chargé d'animer les stages de sensibilisation à la sécurité routière - FORMADULTE - RECUP'POINTS 82 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> AP 82-PREF-2015-09-289 portant exploitation d'un établissement d'auto école -COLETTE CONDUITE - NEGREPELISSE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> AP n°82-PREF-2015-09-288 portant désignation des délégués de l'administration aux commissions communales de révision des listes électorales - Arrondissement de Montauban - arrêté modificatif - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

Sous-préfecture

> AP82-SP-2015-09-007 portant modification des statuts de la CC Sère Garonne Gimone - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

> AP82-SP-2015-09-006 Modification des statuts de la CC TP2C - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

DT-ARS

> AP 82 DT ARSAgence Régionale de Santé 2015 09 31 modificatif portant renouvellement du mandat des médecins généralistes et spécialistes agréés de TARN-et-GARONNE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

> AP 82 DT ARSAgence Régionale de Santé 2015 09 32 portant déclaration d'utilité publique des travaux de dérivation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,50 Mb

POLE ANIMATION TERRITORIALE

PGAS

POLE MEDICAL SOCIAL

> Décision modificative portant fixation de la dotation globale de financement pour l'année 2015 de l'ESAT ERIS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,05 Mb

> Décision portant fixation de la dotation globale de financement pour l'année 2015 de l'ESAT ERIS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,15 Mb

> Décision portant fixation de la dotation globale de financement pour l'année 2015 de l'ESAT HENRI FONTANIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,25 Mb

> Décision portant fixation de la dotation globale de financement pour l'année 2015 de l'ESAT PECH BLANC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,07 Mb

> Décision portant fixation de la dotation globale de financement pour l'année 2015 de l'ESAT JEAN CARRIO - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,09 Mb

> Arrêté modificatif n° ARSAgence Régionale de Santé-DT82-2015-52 portant composition du comité départemental de l'aide médicale d'urgence de la permanence des soins et des transports sanitaires (CODAMUPS-TS) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

> Décision portant fixation de la dotation globale de financement pour l'année 2015 de l'ESAT POUSINIES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,26 Mb

> Décision portant fixation de la dotation globale de financement pour l'année 2015 de l'ESAT RIVES DE GARONNE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,31 Mb

> Décision portant fixation de la dotation globale de financement pour l'année 2015 de l'ESAT TERRES DE GARONNE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,34 Mb

DDFIP

> AP-82-DDFiPDirection départementale des finances publiques-2015-09-019-PCE MONTAUBAN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> AP82-DDFiPDirection départementale des finances publiques-2015-09-018_SIP MONTAUBAN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> AP82-DDFiPDirection départementale des finances publiques-2015-09-017_T.CAUSSADE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> AP82-DDFiPDirection départementale des finances publiques-2015-09-016_T.MONTAIGU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> AP82-DDFiPDirection départementale des finances publiques-2015-09-015_T.LAUZERTE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> AP82-DDFiPDirection départementale des finances publiques-2015-09-014_T.CASTELSARRASIN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> AP82-DDFiPDirection départementale des finances publiques-2015-09-013_T.LABASTIDE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> AP82-DDFiPDirection départementale des finances publiques-2015-09-012_SPF MOISSAC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> AP82-DDFiPDirection départementale des finances publiques-2015-09-011_Délégation générale de signature pour le pôle gestion fiscale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

> AP82-DDFiPDirection départementale des finances publiques-2015-09-010_Délégations spéciales de signature pour le pôle gestion fiscale en matière d'admission en non-valeur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> AP82-DDFiPDirection départementale des finances publiques-2015-09-009_Délégations spéciales de signature pour le pôle gestion publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> AP82-DDFiPDirection départementale des finances publiques-2015-09-008_Délégation générale de signature service des Domaines - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> AP82-DDFiPDirection départementale des finances publiques-2015-09-007_Délégation de signature en matière d'évaluations domaniales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> AP82-DDFiPDirection départementale des finances publiques-2015-09-006_T.VERDUN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> AP82-DDFiPDirection départementale des finances publiques-2015-09-005_SIP MOISSAC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> AP82-DDFiPDirection départementale des finances publiques-2015-09-004_SIE MOISSAC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> AP82-DDFiPDirection départementale des finances publiques-2015-09-003_PRS MONTAUBAN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

> AP82-DDFiPDirection départementale des finances publiques-2015-09-002_SPF MONTAUBAN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

> AP82-DDFiPDirection départementale des finances publiques-2015-09-001_liste des responsables de service au 01-09-2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

Gestion publique

Domaines

SDIS

UT-DIRECCTE

Emploi

> AP82-DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi UT82-2015-09-21_décision d'agrément entreprise solidaire d'utilité sociale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

DSDEN

DDT

SCADT

> ap82_ddt_2015_09_067_approbation_pprnt_mouvements_terrains_montagudet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,44 Mb

> ap82_ddt_2015_09_064_approbation_pprnt_mouvements_terrain_vazerac - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> ap82_ddt_2015_09_063_approbatio_pprnt_mouvements_terrain_trejouls - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> ap82_ddt_2015_09_062_approbation_pprnt_mouvements_terrain_suveterre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> ap82_ddt_2015_09_061_approbation_pprnt_mouvements_terrain_lauzerte - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> ap82_ddt_2015_09_060_approbation_pprnp_mouvements_terrain_cazes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> ap82_ddt_2015_09_059_approbation_pprnp_mouvements_terrain_bouloc - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

SEAR

> AP82-DDTDirection départementale des territoires-2015-09-030_arrete-prefectoral-portant-autorisation-d-exploiter-meauzac - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

> AP82-DDTDirection départementale des territoires-2015-09-029_arrete-prefectoral-portant-autorisation-d-exploiter-meauzac-lafrancaise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> AP82-DDTDirection départementale des territoires-2015-09-028_arrete-prefectoral-portant-autorisation-d-exploiter-labastide-du-temple - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

> AP82-DDTDirection départementale des territoires-2015-09-027_arrete-prefectoral-portant-autorisation-d-exploiter-barry-d-islemade - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

> AP82-DDTDirection départementale des territoires-2015-09-026_arrete-prefectoral-portant-autorisation-d-exploiter-meauzac-lafrancaise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

> AP82-DDTDirection départementale des territoires-2015-09-025_arrete-prefectoral-portant-autorisation-d-exploiter-meauzac - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

> AP82-DDTDirection départementale des territoires-2015-09-024_arrete-prefectoral-portant-autorisation-d-exploiter-meauzac - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

> AP82-DDTDirection départementale des territoires-2015-09-023_arrete-prefectoral-portant-autorisation-d-exploiter-lachapelle-st-jean-du-bouzet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

> AP82-DDTDirection départementale des territoires-2015-09-001_arrete-prefectoral-portant-autorisation-d-exploiter-lachapelle-et-mansonville - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

> AP82-DDTDirection départementale des territoires-2015-09-002_arrete-prefectoral-portant-autorisation-d-exploiter-feneyrols - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

> AP82-DDTDirection départementale des territoires-2015-09-003_arrete-prefectoral-portant-autorisation-d-exploiter-mouillac - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

> AP82-DDTDirection départementale des territoires-2015-09-004_arrete-prefectoral-portant-autorisation-d-exploiter-mouillac - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> AP82-DDTDirection départementale des territoires-2015-09-005_arrete-prefectoral-portant-autorisation-d-exploiter-dunes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> AP82-DDTDirection départementale des territoires-2015-09-006_arrete-prefectoral-portant-autorisation-d-exploiter-varen - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

> AP82-DDTDirection départementale des territoires-2015-09-007_arrete-prefectoral-portant-autorisation-d-exploiter-montech - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> AP82-DDTDirection départementale des territoires-2015-09-008_arrete-prefectoral-portant-autorisation-d-exploiter-l-honor-de-cos - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

> AP82-DDTDirection départementale des territoires-2015-09-009_arrete-prefectoral-portant-autorisation-d-exploiter-barry-d-islemade - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> AP82-DDTDirection départementale des territoires-2015-09-010_arrete-prefectoral-portant-autorisation-d-exploiter-grisolles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

SEB

> ap_20150915_interdiction-halage-canal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> AP82-DDTDirection départementale des territoires-2015-09-013_seuils-de-surface-coupe-peuplements-forestiers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,22 Mb

> AP82-DDT_2015-09-014_seuils-de-surface-defrichements-soumis-a-autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,96 Mb

> AP82-DDTDirection départementale des territoires-2015-08-056-modification de la composition de la cle du SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux Vallée de Garonne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

SG

> ap82-ddt-2015-09-033_delegation-signature-chefs-service - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,29 Mb

SUHRU

DDCSPP

> Décision-DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-2015-09-011 portant designation de représentants pour prononcer les sanctions administratives prévfues par le livre I du code de la consommation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> AP82-DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-2015-09-009 portant limitation de transport de moutons vivants a l'occasion de la fête religieuse AID AL ADHA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,09 Mb

> AP82-DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-2015-09-008 délivrant autorisation à l'abattoir de Montauban à déroger à l'obligation d'étourdissement des animaux conformément - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

> AP82-DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-2015-09-007 délivrant autorisation à l'abattoir de Castelsarrasin à déroger à l'obligation d'étourdissement des animaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

DTPJJ

SERVICES REGIONAUX

DISP

DREAL