Boîte à outils des élus

Mis à jour le 16/02/2024

Guide de formation des élus

Le guide relatif à la formation des élus locaux couvre l’ensemble du dispositif législatif et réglementaire applicable, tel qu’il résulte de la réforme de la formation des élus issue des ordonnances des 20 et 27 janvier 2021 et de leurs textes d'application.
Ce guide s'adresse aux agents des préfectures chargés en particulier de la réception des demandes d'agrément présentées par des organismes de formation souhaitant former des élus, mais également aux organismes de formation sollicitant un agrément, ainsi qu'aux collectivités territoriales et EPCI à FP.


Guide pratique France Relance

Dans le cadre du plan relance, le ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales met aujourd’hui à disposition des maires un guide pratique « France Relance  qui rend lisible et accessible l’ensemble des aides dont ils peuvent bénéficier.  

Toutes les communes de France sont concernées : villes urbaines comme communes rurales, quartiers prioritaires de la politique de la ville, villes de montagne comme du littoral, Outre-mer. Et dans tous les domaines de la relance : revitalisation des territoires, rénovation des bâtiments

publics, dynamisation de l’économie locale, accélération de la transition numérique, développement des mobilités…


Boîte à outils des élus

Dans notre République, le maire est le premier contact avec le service public pour nombreux de nos concitoyens. A la fois agent de l’Etat, officier de police judiciaire, créateur de lien social et bâtisseur dans sa commune, il reste l’une des figures en qui les français ont le plus confiance. Mais, au quotidien, cette fonction peut se révéler complexe. Surtout si c’est la première fois qu’elle est exercée. Quelles sont ses compétences ? Qui sont ses interlocuteurs ? Comment agir de manière efficace ? A qui s’adresser en cas de doute ? Retrouvez le détail des droits, devoirs et compétences des maires.

https://www.cohesion-territoires.gouv.fr/boite-outils-des-elus


Boîte à outils transition écologique et solidaire

Cette boîte à outils numérique, accessible par le lien ci-dessous, vous offrira l’essentiel des informations pour guider votre réflexion sur la ville résiliente et désirable que vous entendez construire. Elle décrit les dispositifs d’aide portés par le ministère de la transition écologique, et vous aidera à mettre en œuvre concrètement vos projets.

https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/transition-ecologique-et-solidaire-boite-outils-des-elus


Guide du maire 2020

Ce guide a été conçu comme un outil d’accompagnement et de conseil à destination des 500 000 élus municipaux engagés au service de leurs administrés. Il a été réalisé conjointement par le ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec
les collectivités territoriales, le ministère de l’Action et des Comptes publics
et le ministère de l’Intérieur.
Le rôle et les prérogatives d’un maire sont en effet importants, relevant de champs d’action et de compétences multiples. Ce guide apporte des réponses pratiques à vos nombreuses interrogations. Il précise le fonctionnement de la démocratie locale, avec notamment une présentation de l’ensemble des règles applicables à chacun des domaines d’action de la commune (budget, exercice du mandat, fonction publique territoriale, commande publique).
Les maires sont en effet au cœur du bon fonctionnement de notre démocratie. Promulguée le 27 décembre 2019, la loi « Engagement et Proximité » a réaffirmé ce principe avec force. Elle a d’ailleurs été construite à partir de l’« expérience des affaires communales » des élus locaux pour répondre à leurs attentes, notamment en matière de libertés locales, de droits et de protection.

Ce guide intègre donc l’ensemble des évolutions contenues dans ce texte.


Guide des commémorations :

Télécharger DMCA_2023_Commemo_Guide-elus PDF - 4,28 Mb - 16/02/2024

Guide Accès aux soins :

Accès aux soins : le guide pratique pour les élus

Le port de l'écharpe tricolore

Le protocole à l'usage des maires - version 2020

Télécharger Guide du maire 2020 PDF - 6,29 Mb - 02/09/2020
Télécharger Port écharpe tricolore PDF - 0,11 Mb - 02/09/2020
Télécharger protocole maires 2020 PDF - 1,23 Mb - 02/09/2020
Télécharger Guide plan de relance maires PDF - 0,93 Mb - 17/12/2020