Assemblée générale des maires du 25 octobre 2014
Nomenclature du dossier :
01 - les principales dotations de l'Etat aux collectivités locales
02 - la plate-forme régionale des passeports
03 - le dispositif COMEDEC
04 - la DETR
05 - l'accessibilité du public aux services
06 - les écoles connectées
07 - le contrat de plan Etat-Région (CPER) 2014-2020
08 - les fonds structurels européens
09 - l'évolution de la sécurité routière
10 - les dispositifs partenariaux en matière de lutte contre la délinquance
11 - la dématérialisation
12 - le protocole d'échange
13 - l'accès à l'information
14 - la révision des valeurs locatives des locaux professionnels
15 - l'agenda d'accessibilité programmée (Ad'AP)
16 - proposition d'extension de la zone vulnérable "nitrates"
17 - grand projet Sud-Ouest (GPSO) : le projet de la Ligne à Grande Vitesse
18 - préservation des terres agricoles, loi d'avenir agricole, SAFER
19 - les principales dispositions de la loi ALUR accès au logement et urbanisme rénové en planification
20 - schéma de cohérence territoriale (SCOT) et plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)
21 - le plan de relance en faveur du logement
22 - la réforme du service public d'application du droit des sols (ADS)
23 - la taxe d'aménagement
24 - rythmes scolaires : la rentrée 2014
25 - le tableau de bord 2014 de la DSDEN direction des services départementaux de l'éducation nationale
26 - maison de santé pluri-professionnelle - pôle de santé
27 - le pacte territoire-santé en Midi-Pyrénées
28 - le dispositif de veille, d'alerte et de gestion sanitaire de l'ARS de Midi-Pyrénées
29 - virus EBOLA : fiche réflexe et notice informative
30 - la politique de la ville
31 - les contrats aidés
32 - présentation de l'ONEMA
Le guide juridique pénal de l'urbanisme à l'usage des maires
Brochure Loi ALUR accès au logement et urbanisme rénové
Guide pratique à l'usage des maires > cliquez ici