Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
de Tarn-et-Garonne

Les services de l'État dans le
Tarn-et-Garonne

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Agriculture et développement rural

Aménagement du territoire, construction, logement et habitat

Citoyenneté et laïcité

Droits des femmes - Egalité entre les femmes et les hommes

Economie et emploi

Elections

Enquête et consultation publique

Environnement

Fonds Vert

France 2030

Jeunesse, sport et vie associative

Mémoire et solidarité

Ruralité

Sécurité civile

Sécurité et éducation routières

Sécurité et protection de la population

Sécurité intérieure

Sécurité publique

Solidarité et cohésion sociale

Transports

Vie démocratique
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Présentation des services

France Services dans le Tarn-et-Garonne

Préfecture et sous-préfecture

Secrétariat général commun départemental

Agriculture, environnement, aménagement et logement

Culture, Architecture et Patrimoine

Défense

Education

Finances

Solidarité, protection des populations, travail et emploi

Sécurité
Publications
Voir toute la rubrique

Communiqués de presse

Espace presse

Informations à destination des collectivités

Recueils des actes administratifs

Annonces judiciaires et légales

Appels à projets

Consultations du public

Rapport d'activités des services de l'Etat

Autres publications...

Arrêtés préfectoraux

Programme Services Publics +

Discours
Démarches
Voir toute la rubrique

Diverses démarches et fichiers spécifiques au Tarn-et-Garonne

Citoyenneté et distinctions honorifiques

Manifestations / Grands rassemblements festifs

Passeport

Carte d'identité

Acquisition et détention d'armes

Accueil
Actions de l'État
Enquête et consultation publique

Actions de l'État

Politique agricole commune (PAC)
Coopératives et entreprises agricoles
Programme national de revitalisation des centres bourgs
Autres dispositifs d'Aides
Installation
Autorisation d'exploiter
Étude préalable agricole et mesures de compensation agricole collective
Charte riverains
Aides conjoncturelles

Accessibilité
Connaissance territoriale
Conseil aux territoires
Construction et autorisations d'urbanisme
Documents de planification en matière d'urbanisme
Grands projets structurants
Habitat
Logement
Territoires à énergie positive pour la croissance verte

Projets citoyens sur les valeurs de la République et la laïcité
Formations et événements
Politique publique sur la laïcité

Lutte contre les violences faites aux femmes
Traite des êtres humains
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Entrepreunariat féminin
Egalité entre les femmes et les hommes
Santé génésique (reproductive et sexuelle)
Actualités COVID 19

Finances publiques
Aides aux entreprises
France Relance dans le Tarn-et-Garonne

Tribunal de commerce
Élections législatives 2022
Élection présidentielle 2022
Elections régionales 2021
Elections départementales 2021
Informations générales
Elections municipales 2020
Elections sénatoriales 2020
Elections municipales partielles
Elections européennes 2019
Election des membres de la chambre d'agriculture
Elections des membres de la chambre de commerce et d'industrie
Elections des membres de la chambre des métiers et de l'artisanat

Enquête et consultation publique

Eau
Biodiversité
Forêt
Affichage publicitaire
Bruit des infrastructures de transport
Loi ESSOC - décision au cas par cas
Participation du public pour les projets à incidence environnementale
Patrimoine, sites et paysages
Consultations sur les plans de prévention des risques naturels "mouvements de terrain"
Mission interservices de l'eau et de la nature - MISEN
Projet de territoire du bassin versant du Tescou Tarn et Tarn-et-Garonne
Bilan des émissions de gaz à effet de serres
Les formulaires d'observations du public
Risques naturels et technologiques
Servitudes d'utilité publiques de canalisations de gaz
Procédures environnementales
Information et prévention sur les risques naturels et technologiques majeurs
Transition énergétique

Fonds Vert
France 2030

Sports
Vie associative
Jeunesse et politiques éducatives
Jeunesse et engagement

Mémoire et solidarité
Ruralité

Protection civile
Risques naturels
Risques technologiques
Information préventive en matière de risque
Exercices
Les sapeurs pompiers
Modèles de messages de vigilance
Plans ORSEC
PPI - Plans particuliers d'intervention
FR ALERT

Candidats au permis de conduire
Professionnels de l’éducation routière
Ethylotests anti-démarrage
Projets sécurité routière
Chiffres et informations
Suspension - annulation permis de conduire
Carte grise
Circulation routière

Certification des produits échangés/animaux (UE) exportés (pays-tiers)
Sécurité alimentaire et économique des consommateurs
Animaux

Prévention et lutte contre la radicalisation
Vidéoprotection
Débits de boissons
Domaine aérien
Chiens dangereux
Gardes particuliers
Autorisation de surveillance de la voie publique dans le cadre d'une manifestation festive
Manifestations à caractère revendicatif sur la voie publique
La pyrotechnie
Lutte contre les dérives sectaires

Attentats, état d'urgence, terrorisme, plan vigipirate, stop djihadisme, on te manipule

Lutte contre le racisme et les discriminations
Domiciliation
Stratégie de lutte contre la pauvreté
Plans de lutte contre la pauvreté et hébergement d'urgence
Sécurité sanitaire
Politique de la ville
Aide alimentaire

Transports

Protocoles et cérémonies
Rôle et fonctionnement des institutions
Conseil National de la Refondation
Le défenseur des droits

Enquête et consultation publique

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur Twitter
Partager sur LinkedIn

Abonnez-vous à notre lettre d’information

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

twitter
facebook

Actualités

Actions de l'État

Agriculture et développement rural
Aménagement du territoire, construction, logement et habitat
Citoyenneté et laïcité
Droits des femmes - Egalité entre les femmes et les hommes
Economie et emploi
Elections
Enquête et consultation publique
Environnement
Fonds Vert
France 2030
Jeunesse, sport et vie associative
Mémoire et solidarité
Ruralité
Sécurité civile
Sécurité et éducation routières
Sécurité et protection de la population
Sécurité intérieure
Sécurité publique
Solidarité et cohésion sociale
Transports
Vie démocratique

Services de l'État

Présentation des services
France Services dans le Tarn-et-Garonne
Préfecture et sous-préfecture
Secrétariat général commun départemental
Agriculture, environnement, aménagement et logement
Culture, Architecture et Patrimoine
Défense
Education
Finances
Solidarité, protection des populations, travail et emploi
Sécurité

Publications

Communiqués de presse
Espace presse
Informations à destination des collectivités
Recueils des actes administratifs
Annonces judiciaires et légales
Appels à projets
Consultations du public
Rapport d'activités des services de l'Etat
Autres publications...
Arrêtés préfectoraux
Programme Services Publics +
Discours

Démarches

Diverses démarches et fichiers spécifiques au Tarn-et-Garonne
Citoyenneté et distinctions honorifiques
Manifestations / Grands rassemblements festifs
Passeport
Carte d'identité
Acquisition et détention d'armes

Préfet
de Tarn-et-Garonne

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.