Enquêtes publiques - avis de l'autorité environnementale (hors ICPE)

projet d'une centrale photovoltaïque au sol - commune de Montcuq-en-Quercy-Blanc

 
 

> avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Avis au public prolongation Enquête Publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> AP prolongation enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur

> Partie 0 - Guide lecture rapport CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Partie A - Rapport CE final - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,30 Mb

> Partie B - Conclusions & Avis CE édition - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

> Partie C -Relation observations, réponse Photosol & commentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,88 Mb

> Annexes 1 & 2 & 3 au rapport du CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,01 Mb

> Annexe 4 - Réunion Publique CR et supports - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,27 Mb

> Annexe 5 - PV Synthèse et Mémoire en réponse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,92 Mb

> Annexe 6.1 - Export Registre Numérique Partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,97 Mb

> Annexe 6.2 - Export Registre Numérique_partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,73 Mb

> Annexe 7 - Registre papier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb