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Réunions des maires les 24 et 25 avril 2014 à l'issue des élections
Jean-Louis Géraud, préfet de Tarn-et-Garonne, a organisé, à Castelsarrasin le 24 avril et à Montauban le 25 avril, une réunion d'information à l'attention des maires élus à l'issue des élections municipales de mars 2014.
L'occasion pour les différents services de l'Etat de présenter leurs missions et d'échanger avec les élus.
Vous trouverez, ci-après, les documents préparés pour ces réunions.
> Présentation générale - format : PDF
- 0,88 Mb
> Présentation de la DGFIPDirection générale des finances publiques - format : PDF
- 0,37 Mb
> Présentation de la DDTDirection départementale des territoires - format : PDF
- 3,53 Mb
> Le rôle de conseil de la DDTDirection départementale des territoires - format : PDF
- 0,64 Mb
> Le bureau des collectivités locales - format : PDF
- 0,26 Mb
> La responsabilité pénale des élus - format : PDF
- 0,12 Mb
> La loi MAPTAPmodernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles du 27 janvier 2014 - format : PDF
- 0,16 Mb
> Les compétences GEMAPIgestion des milieux aquatiques et prévention des inondations - format : PDF
- 0,63 Mb
> La loi ALURaccès au logement et urbanisme rénové - format : PDF
- 0,24 Mb
> Présentation des normes d'accessibilité - format : PDF
- 0,18 Mb
> Faits marquants des services de l'Etat en 2013 - format : PDF
- 4,44 Mb
