Enquêtes publiques - avis de l'autorité environnementale (hors ICPE)

Projet de création d'un parc photovoltaïque au sol à Bessens lieu-dit « Lapeyrière » nécessitant une autorisation de défrichement et une autorisation de permis de construire.

 
 

> avis au public 2 pdf - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,13 Mb

> conclusions du CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,14 Mb

> conclusions permis de construire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

> Lettre PV de synthèse des observations-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> PV de synthèse des observations-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

> Valorem Bessens Energies Réponses contributions EP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,43 Mb

> courrier Communauté de communes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> réponse CE ROUSTIT EP PV Bessens CC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> pétition contre le projet photovoltaïque - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,63 Mb