RAA depuis avril 2015

RAA du mois d'août 2015

 
 

avis de concours

> Avis de concours sur titres d'infirmier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Préfecture

Cabinet

> AP-PREF82-08-279 Honorariat M. Jean-Paul NUNZI, ancien maire de MOISSAC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

SG

SIDPC

> AP82-PREF-2015-08-268 arrete portant composition du conseil departemental de securite civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

Bureau de la sécurité

> AP82-PREF-BS-2015-08-286 portant renouvellement de la composition de la commission départementale de vidéoprotection - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> AP82-PREF-BS-2015-08-285 arrêté portant homologation du terrain de motocross de Lauzerte - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

BCL

> AP82-PREF-2015-08-281 communauté de communes du Quercy Caussadais modifications statutaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

> AP82-PREF-2015-08-273 communauté de communes Terrasses Vallees del'Aveyron modifications statutaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,16 Mb

> AP82-PREF-2015-08-272 syndicat départemantal d'énergie modification statutaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,16 Mb

> AP82-PREF-2015-08-271 communauté de communes Sud Quecy Lafrançaise modifications statutaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,19 Mb

> AP82-PREF-2015-08-270 communauté de communes du Quecy Vert modifications statutaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> AP82-PREF-2015-08-253 syndicat départemental d'énergie modification statutaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,36 Mb

> AP82-PREF-2015-08-250 Arrêté portant projet de prérimètre en vue de la fusion du SI euax et assainissement de Montpezat-Puylaroque et du syndicat des eaux de Réalville Mirabel Cayrac St Vincent - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

MCIC

MAT

> AP82-PREF-2015-08-260 CDACCommission départementale d'aménagement commercial 20307 décision - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> AP82-PREF-2015-08-259 fixant la composition de la CDACCommission départementale d'aménagement commercial 20308 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

BRHAS

BBP

BTIC

> AP82-PREF-2015-07-247 arrêté préfectoral portant agrément du DR Philippe DOMBRET pour exercer le contrôle médical de l'aptitude à la conduite automobile en cabinet libéral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

BEPA

> AP82-PREF-2015-08-284 Election tribunal de commerce convocation des électeurs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> AP 82-PREF-2015-08-283 portant composition du jury de l'examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi au titre de l'année 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> AP82- PREF82-2015-08-280 Modification de la composition de la Commission de suivi de site de Novergie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> AP 82-PREF-2015-08-269 Cessation d'exploitation-AUTO ÉCOLE DYNAMIQUE POSITIVE-MONTAUBAN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> AP n°82-PREF-2015-08-262 portant désignation des délégués de l'administration aux commissions communales de révision des listes électorales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> AP 82-PREF-2015-08-256 portant retrait de l'autorisation d'enseigner à Mme Aurore GRASSET, à titre onéreux la conduite des véhicules à moteur et la sécurité routière - autorisation n° A0508200050 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Sous-préfecture

DT-ARS

POLE ANIMATION TERRITORIALE

PGAS

POLE MEDICAL SOCIAL

> Décision tarifaire n°1296 portant fixation de la dotation globale de financement pour l'année 2015 du CAMSP l'ESCABELLE -820008126 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> Décision tarifaire n°1247 portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2015 de Foyer d'accueil médicalisé BORDENEUVE - 820007789 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> Décision tarifaire n°1245 portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2015 de FAM LES QUATRE VENTS - 820001469 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> Décision tarifaire n° 1244 portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2015 de FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE BELLISSEN-820007698 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Décision tarifaire n° 1243 portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2015 de FOYER ACCUEIL MEDICALISE LA VITARELLE - 820006591 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> Décision tarifaire n°1248 portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2015 de FOYER D'ACCUEIL MEDIC. LAS CANNELES - 820009132 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

> Décision tarifaire n° 1250 portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2015 de SAMSAH PSYCHIQUE ARSEAA - 820009249 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

> Décision tarifaire n° 1249 portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2015 du SAMSAH PSYCHIQUE AGERIS - 820009256 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

> Décision tarifaire n°1258 portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2015 de l'ADAPEI - SAMSAH - 820002848 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

> Décision tarifaire n° 1218 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 de SESSAD DE L'ITEP LES ALBAREDES - 820008084 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

> Décision tarifaire n° 1213 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 de SESSAD IME BELLISEN - 820001238 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

> Décision tarifaire n°1220 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 de SESSAD DE L'IME PAUL SOULIE - 820008076 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

> Décision tarifaire n° 12222 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 de SESSAD DE l'IEM FONNEUVE - 820008092 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

> Décision tarifaire n°1267 portant fixation du prix de journée pour l'année 2015 de CMPP INGRES - 820002152 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

> Décision tarifaire n° 1224 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 de SESSAD L'ORANGERAIE - 820008191 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb

> Décision tarifaire n° 1221 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 de SESSAD ADAPEI CAUSSADE - 820008266 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb

> Décision tarifaire n° 1212 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 de SESSAD PECH BLANC MONTAUBAN - 820008241 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

> Décision tarifaire n°1281 portant fixation du prix de journée pour l'année 2015 de ANRAS IME L'ORANGERAIE - 820000313 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,95 Mb

> Décision tarifaire n° 1271 portant fixation du prix de journée pour l'année 2015 de l'ITEP LES ALBAREDES - 820002384 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,95 Mb

> Décision tarifaire n° 1268 portant fixation du prix de journée pour l'année 2015 de l'IMPE Pierre Sarraut - 820000321 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

> Décision tarifaire n°1297 portant fixation du prix de journée pour l'année 2015 de l'IME Paul Soulié - 820000289 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

> Décision tarifaire n° 1300 portant fixation du prix de journée pour l'année 2015 de l'IME BELLISSEN - 820000271 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb

> Décision tarifaire n° 1299 portant fixation du prix de journee pour l'année 2015 de l'Institut Education motrice FONNEUVE - 820000107 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,95 Mb

> Décision tarifaire n° 1284 portant fixation du prix de journée pour l'année 2015 de MAS DE GRANES - 820007458 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

> Décision tarifaire n° 1283 portant fixation du prix de journée pour l'année 2015 de APIM MAS LES CAPUCINES - 820007896 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

> Décision tarifaire n° 1301 portant fixation du prix de journée pour l'année 2015 de la MAS GERARD CHAMBERT MOISSAC - 820006609 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

> Décision tarifaire n° 1051 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 ACCUEIL DE JOUR APAS 82 - 820007821 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

> Décision tarifaire modificative n° 919 pour erreur matérielle portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 SSIAD de VALENCE D'AGEN - 820009066 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,00 Mb

> Décision tarifaire n° 1302 portant fixation du prix de journée pour l'année 2015 de l'IME LE PECH BLANC - 820000297 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

> Décision tarifaire n° 1050 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 ACCUEIL DE JOUR APAS 82 - 820007375 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

> Décision tarifaire n° 1093 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes LA PROTESTANTE - 820008985 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

> Décision tarifaire n° 1091 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes LES CAUSERIES - 820000347 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

> Décision tarifaire n° 1089 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes RESIDENCE LA BARBACANE - 820003986 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

> Décision tarifaire n° 1077 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes USHPA CH MONTAUBAN - 820005437 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

> Décision tarifaire n° 1085 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes SAINT-JEAN-MARIE VIANNEY - 820000305 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

> Décision tarifaire n° 1086 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes Résidence Eugène Aujaleu - 820008225 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

> Décision tarifaire n° 1084 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes DE LAUZERTE - 820000255 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

> Décision tarifaire n° 1088 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes SAINTE SOPHIE DE GRISOLLES - 820000339 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

> Décision tarifaire n° 1078 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes PUBLIC BEAUMONT DE LOMAGNE - 820000230 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

> Décision tarifaaire n° 1081 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes DES 3 LACS MONCLAR - 820005932 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

> Décision tarifaire modificative n° 1076 pour erreur matérielle portant fixation de la dotatio globale de soins pour l'année 2015 EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes SAINT ORENS - 820008993 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

> Décision tarifaire n° 1076 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes SAINT ORENS - 820003309 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> Décision tarifaire n° 1068 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes Résidence Pagomal - 820008530 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

> Décision tarifaire n° 1066 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes NOTRE DAME - 820006542 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

> Décision tarifaire n° 1065 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes LES SAULES - 820008324 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

> Décision tarifaire n°1062 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes LAFRANCAISE - 820005668 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

> Décision tarifaire n°1061 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes DE L'ANGE GARDIEN - 820006344 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

> Décision tarifaire n° 1064 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes LES FLORALIES - 820008803 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

> Décision tarifaire n° 1063 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes LES CHENES VERTS - 820006583 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

> Décision tarifaire n° 1096 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes RESIDENCE ABBAYE - 820000362 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

> Décision tarifaire n° 1095 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes CH NEGREPELISSE - 820004083 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

> Décision tarifaire n° 1094 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes SAINT-JACQUES - 820000354 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

> Décision tarifaire n° 1098 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes CHIC CASTEL MOISSAC - 820003903 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

> Décision tarifaire n° 1057 portant fixaiton de la dotation globale de soins pour l'année 2015 EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes DE CAYLUS VAL DE BONNETTE - 820002038 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

> Décision tarifaire n° 1056 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes CH DES DEUX RIVES - 820004422 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

> Décision tarifaire n° 1055 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes FOUCAULT CH MONTAUBAN - 820003465 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

> Décision tarifaire n° 1053 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 APIM-EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes LA SOULEIHADO - 820008282 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

DDFIP

Gestion publique

Domaines

SDIS

> AP82-SDIS82-2015-08-025_ARRETE FIXANT LA LISTE ANNUELLE D'APTITUDE OPERATIONNELLE DES SPECIALISTES EN MATIERE DE LUTTE CONTRE LES FEUX DE FORETS. ADDITIF N°4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> AP82-SDIS82-2015-08-024_ARRETE FIXANT LA LISTE DES SAPEURS-POMPIERS AYANT L'HABILITATION A TENIR UN EMPLOI OPERATIONNEL DE FACON REGULIERE - Additif n°4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

UT-DIRECCTE

> AP82-DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi UT82-2015-08-20_Décision de retrait de l'enregistrement de la déclaration d'un organisme SAP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> AP82-DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi UT82-2015-08-19_Récépissé de déclaration d'un organisme SAP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> AP82-DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi UT82-2015-08-018_Arrêté portant agrément d'un organisme SAP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> AP82-DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi UT82-2015-08-17_Récépissé de déclaration d'un organisme SAP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> AP82-DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi UT82-2015-07-016_Arrêté portant agrément d'un organisme SAP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> AP82-DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi UT82-2015-07-15_Récépissé de déclaration d'un organisme SAP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> AP82-DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi UT82-2015-07-014_Arrêté portant agrément d'un organisme SAP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> AP82-DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi UT82-2015-07-13_Récépissé de déclaration d'un organisme SAP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Emploi

DSDEN

DDT

SCADT

SEAR

SEB

> ap-2015-08-051_20150825_mairie_tx-separatif_laguepie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,65 Mb

> ap-2015-08-050_20150825_mairie_tx-enrochement-berges-aveyron_laguepie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,32 Mb

> ap-2015-08-48_20150825_cc2rives_prescription-vidange-travaux-moulin-castel_valence-agen - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,90 Mb

> AP-DDT82-2015-08-049-Restrictions-prélèvements-eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,46 Mb

> ap_20150819_sdpe82_2015-08-030-gestion-crise-restriction-eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,47 Mb

> ap-82-ddt-2015-08-017_20150803_gmca_classement-systeme-endiguement_montauban - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,51 Mb

> ap_20150812_sdpe82_2015-08-022-gestion-crise-restriction-eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,49 Mb

> ap_20150805_earl-de-saint-aubin_ap-2015-nnn-f-2853-mise-en-demeure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,10 Mb

> ap_20150805_sdpe82_2015-08-007-gestion-crise-restriction-eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,48 Mb

SG

> ap82-ddt-2015-08-026_abrogation-carte-communale-varennes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> ap82-ddt-2015-07-033_reouverture-circulation-echangeur9 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> ap82-ddt-2015-07-032_fermeture-echangeur9 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

SUHRU

> AP82-DDTDirection départementale des territoires-2015-08-029-appro ccc terrain zac Grand sud logistique campsas groupe brilhac - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,06 Mb

DDCSPP

> AP82-DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-2015-08-031 relatif à la modification de titre d'une association sportive locale agréée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> AP82-DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-2015-08-018 attribuant l'habilitation sanitaire à M. Matthieu ARQUIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> AP82-DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-2015-08-016 relatif à la commission de réforme des agents de la fonction publique territoriale concernant les agents du Centre de Gestion - Modificatif - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> AP82-DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-2015-08-006 relatif à la surveillance des bassins du complexe aquatique Ingréo de Montauban - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

> AP82-DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-2015-08-005 relatif à la surveillance des bassins du complexe aquatique Ingréo de Montauban - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

> AP82-DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-2015-08-004 relatif à la surveillance des bassins du complexe aquatique Ingréo de Montauban - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,01 Mb

> AP82-DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-2015-08-003 relatif à la surveillance des bassins du complexe aquatique Ingréo de Montauban - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

DTPJJ

SERVICES REGIONAUX

DISP

DREAL