DUP et parcellaire- les communes de Montech, Lacourt-St-Pierre, Bressols et Montauban / Enquêtes publiques - avis de l'autorité environnementale (hors ICPE) / Procédures environnementales / Environnement / Politiques publiques / Accueil - Les services de l'État dans le Tarn-et-Garonne

Enquêtes publiques - avis de l'autorité environnementale (hors ICPE)

Enquête publique conjointe DUP et parcellaire_ projet canalisation de gaz dit "Montech"_les communes de Montech, Lacourt-St-Pierre, Bressols et Montauban _ pétitionnaireTEREGA

Mise à jour le 09/09/2022

DUP et parcellaire - les communes de Montech, Lacourt-St-Pierre, Bressols et Montauban

Avis :

> avis au public terega - format : PDF - 0,05 Mb

Dossier DUP et parcellaire soumis à consultation du public :

> Projet Montech - DDMA - format : PDF - 8,67 Mb

> Projet Montech - Pièce 0 - format : PDF - 1,23 Mb

> Projet Montech - Pièce 1 - format : PDF - 1,50 Mb

> Projet Montech - Pièce 2 - format : PDF - 2,39 Mb

> Projet Montech - Pièce 3 - format : PDF - 5,65 Mb

> Projet Montech - Pièce 4 - format : PDF - 0,65 Mb

PJ n°5 étant trop lourde, vous pouvez en prendre connaissance par simple demande courriel à :

pref-enquetepublique@tarn-et-garonne.gouv.fr

> Projet Montech - Pièce 6 Annexes - format : PDF - 13,16 Mb

> Projet Montech - Pièce 6 - format : PDF - 4,63 Mb

> Projet Montech - Pièce 7 - format : PDF - 4,76 Mb

> Projet Montech - Pièce 8 - format : PDF - 2,25 Mb

> Projet Montech - Pièce 9-avec compression - format : PDF - 17,81 Mb

Rapport et conclusions :

> Rapport Projet MONTECH -TEREGA DUP - format : PDF - 2,67 Mb

> Rapport Projet MONTECH -TEREGA E Parcellaire - format : PDF - 2,60 Mb

Documents listés dans l’article :